MENTIONS LEGALES

Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : www.agnesboscher.fr Les informations qui suivent :

1. Déclaration légales :

Nom du propriétaire : Agnès Boscher
Adresse physique du propriétaire : 49 rue Benoit Bressat 01120 – Nievroz

Le Créateur du site suivant est : Boscher Agnès
Responsable de publication est : Boscher Agnès
Par quel moyen joindre le Responsable de la publication : agnes.boscher.hypnose@gmail.com

Le Réalisateur est : Boscher Agnès
Ou entrer en contact avec le Développeur : agnes.boscher.hypnose@gmail.com

L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces Mentions Légales ont été réalisées via ce site.

 

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : www.agnesboscher.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant www.agnesboscher.fr regroupe plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site www.agnesboscher.fr . Le site www.agnesboscher.fr est mis à jour de façon régulière par Agnès Boscher.

Agnès Boscher s’efforce d’offrir sur le site web www.agnesboscher.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

Le site suivant www.agnesboscher.fr est par principe accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, www.agnesboscher.fr se dévouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, www.agnesboscher.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

Agnès Boscher est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site internet www.agnesboscher.fr possède différents liens hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, informations etc) mis en place suite à l’accord de Agnès Boscher. Cependant, Agnès Boscher n’a pas la possibilité de contrôler l’ensemble du contenu des différents sites ainsi visités et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux éventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site suivant www.agnesboscher.fr , Agnès Boscher ne détient aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécessité de plusieurs services proposés par le site www.agnesboscher.fr . L’usager offre ces données en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site web www.agnesboscher.fr le devoir ou pas de divulguer ces informations.


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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).